SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3673288
Date de dépôt :
01/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2019
Présentation de la marque PôleÉcoConseil Les solutions Climatic et EnR
Déposée le 1 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR FRANCE INTERSERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PôleÉcoConseil Les solutions Climatic et EnR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR FRANCE INTERSERVICES domicilié(e) 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 234 801 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, Société par actions simplifiée - 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 451234801
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Services relatifs à l'organisation de ventes sous différentes formes dans le domaine de l'énergie éolienne, l'énergie photovoltaïque, l'énergie hydraulique et du gaz ; gestion administrative de sites, installations et/ou procédés industriels de production d'énergie hydroélectrique et éolienne ; direction des affaires et conseils en organisation, tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment éolien, hydraulique, photovoltaïque, des pompes à chaleurs ou solaires thermiques ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; étude et recherches de marché ; conseils et informations commerciaux sur les consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation ; analyse de prix de revient ; démonstration de produits ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine des énergies nouvelles et du développement durable ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; études et recherches de marchés dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; gestion prévisionnelle et services de conseiller commercial concernant l'utilisation d'équipements et de systèmes solaires, d'équipements et de systèmes thermosolaires ; gestion prévisionnelle et services de conseiller commercial concernant l'utilisation d'équipements et de systèmes solaires et d'appareils et de systèmes de conversion photovoltaïque ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (points de conseils aux consommateurs) ; analyse de prix de revient ; estimation en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; présentation de produits à des fins de vente au détail ; services de comparaison de prix ; démonstration de produits ; recherches de marchés ; analyse de prix de revient.
Services d'installation, assemblage, réparation et entretien d'installations d'énergie solaire et photovoltaïque ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques ; information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques d'usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; services de construction, de réparation, d'entretien et installation de centrales électriques, de parcs éoliens, de centrales hydrauliques, de centrales thermiques, de centrales à biomasse ; installation de panneaux solaires photovoltaïques, cellules solaires photovoltaïques, modules photovoltaïques, centrales solaires photovoltaïques.
Transport, distribution et fourniture d'énergie, d'électricité, de chauffage, d'eau, de vapeur d'eau ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ; distribution (diffusion) d'imprimés non publicitaires concernant l'énergie, son transport, sa distribution et sa fourniture, la protection de l'environnement, les énergies renouvelables et le développement durable ; services d'approvisionnement (distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur d'eau ou tout autre type de ressources énergétiques) pour tous tiers ; informations et conseils techniques sur les installations de distribution d'énergie, à savoir d'électricité, de gaz, de vapeur d'eau.
Production d'énergie ; production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur d'eau ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur d'eau ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production d'énergie, à savoir d'électricité, de gaz, de vapeur d'eau ; conseils techniques dans le domaine de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; génération et production d'énergie renouvelable.
Services de recherche, projet, étude et développement de produits et d'installations d'énergie solaire et photovoltaïque ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique ; contrôle qualité ; étude et analyse techniques ; diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; essais techniques ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; recherche technique ; travaux d'ingénieurs ; services de recherches et développement dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électriques, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; programmation informatique pour des tiers de machines pour installations solaires, installations thermosolaires, installations photovoltaïques, modules photovoltaïques et installations d'énergie renouvelable ; recherche et développement de produits, planification et services de conseiller en matières techniques et scientifique concernant les panneaux, composants, dispositifs, systèmes et cellules d'énergie solaire ; évaluation des toitures pour l'installation de produits photovoltaïques pour le toit et contrôle de conformité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'ingénieur-conseil et de bureau technique (travaux d'ingénieurs) ; analyse et études de faisabilité ; contrôle de la qualité y compris essai de systèmes, structures et procédés ; travaux d'ingénieurs à savoir conception et dimensionnement d'installations électriques, solaires, installations thermosolaires, installations photovoltaïques, modules photovoltaïques et installations d'énergie renouvelable ; services de conseillers dans le domaine des économies d'énergie ; recherche et développement de panneaux solaires photovoltaïques, modules photovoltaïques, cellules solaires photovoltaïques, systèmes d'énergie solaire photovoltaïque et centrales solaires photovoltaïques.
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